Mon Architecte DPLG
Régions Départements Grandes villes FAQ
Devis Gratuit

Mentions Légales

Informations légales concernant le site Mon Architecte DPLG

1. Éditeur du site

  • Propriétaire du site : mon-architecte-dplg.fr
  • Contact : contact@mon-architecte-dplg.fr
  • Identification de l'entreprise : mon-architecte-dplg.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
  • Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site mon-architecte-dplg.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Limitation de responsabilité

Le site mon-architecte-dplg.fr est un service de mise en relation entre particuliers et architectes DPLG. L'éditeur ne peut être tenu responsable :

  • Des erreurs ou omissions dans le contenu du site
  • De la qualité des prestations fournies par les architectes partenaires
  • Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
  • Des interruptions temporaires du service

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@mon-architecte-dplg.fr

Dernière mise à jour : Février 2025

Mon Architecte DPLG

Conception sur-mesure, rénovation et permis de construire. Architectes DPLG certifiés partout en France.

contact@mon-architecte-dplg.fr

Services

  • Rénovation
  • Construction maison
  • Extension
  • Permis de construire
  • Aménagement intérieur

Villes populaires

  • Paris
  • Lyon
  • Marseille
  • Bordeaux
  • Toulouse

Informations

  • FAQ
  • Mentions légales
  • Confidentialité
  • Plan du site

© 2025 Mon Architecte DPLG - Tous droits réservés

Architectes DPLG ✓ Inscrits à l'Ordre France entière